Exigences de la douane des États-Unis pour l'exportation
La douane des États-Unis (U.S. Customs and Border Protection - CBP) exige un préavis pour l'exportation permanente de tout véhicule automoteur. Il faut présenter au CBP le titre de propriété, l'immatriculation et la facture du véhicule.
Les règlements du CBP stipulent qu'aux postes-frontières terrestres :
- les documents nécessaires doivent être présentés au moins 72 heures avant l'exportation ; et
- le véhicule doit être présenté à la douane des États-Unis au moment de l'exportation.
Le CBP vous conseille de contacter directement le poste-frontière où vous comptez passer afin de confirmer les documents nécessaires et les heures d'ouverture.
Choisissez un État ou une province, puis le poste-frontière par lequel vous importerez le véhicule : cela fera apparaître les coordonnées du bureau de la douane des États-Unis.
Pour plus de détails, consulter le site (en anglais) de la douane des États-Unis U.S. Customs and Border Protection (CBP).